Conseil Municipal du 22 mars 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W204 Page 027Séance du 22 Mars 1985 - Registre 21W204 Page 027 - Délibération
21W204 Page 028Budget primitif 1985 - Registre 21W204 Page 028 - Délibération
21W204 Page 043Contrat régional - Registre 21W204 Page 043 - Délibération
21W204 Page 046Tarifs des locations de salles attenantes à la cuisine de la restauration municipale - Registre 21W204 Page 046 - Délibération
21W204 Page 047Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service|-|Gratification exceptionnelle à des agents municipaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale|-|Personnel commun -Transformation des postes - Registre 21W204 Page 047 - Délibération
21W204 Page 048Personnel communal - Remboursement de frais d'émission|-|Sage d'initiation à la vie professionnelle - Registre 21W204 Page 048 - Délibération
21W204 Page 049Révision de certain tarifs (cantine)|-|Concours de la D.D.E. pour l'aménagement du carrefour - Route de Claye - avenue A. Sarrault - Registre 21W204 Page 049 - Délibération
21W204 Page 051Dossier de construction de trottoirs 1985 (1ère tranche) - Registre 21W204 Page 051 - Délibération
21W204 Page 052Tarifs d'indemnisation de l'école multisports - Registre 21W204 Page 052 - Délibération
21W204 Page 053Agrandissement de cimetière - Acquisition de terrain - Registre 21W204 Page 053 - Délibération
21W204 Page 054"Bail à contruction - pétrol B.P. sur lieu dit "" la Pointe du Village"" - Registre 21W204 Page 054" - Délibération
21W204 Page 055Etude d'aménagement du parc du Souvenir - Convention avec l'office national des forêts - Registre 21W204 Page 055 - Délibération
21W204 Page 056Z.A.D. du Mont Chalats-Exercice du droit de préemption|-|Budget de l'office public municipal d'H.L.M. DE Chelles pour l'exercice 1985 - Avis du conseil municipal|-| - Registre 21W204 Page 056 - Délibération
21W204 Page 057Désignation des représentants du conseil municipal à Celles - Contact - Registre 21W204 Page 057 - Délibération
21W204 Page 059Mise à disposition du personnel communal au syndicat d'assainissement de Chelles-Vaires-Courtry-le Pin|-|Questions diverses - Registre 21W204 Page 059 - Délibération